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Marques déposées par laporte francois-xavier
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immobilier neuf privé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

immobilier neuf privé
laporte francois-xavier

Numéro de dépôt :
3860559
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
immobilier neuf privé de laporte francois-xavier

Présentation de la marque immobilier neuf privé

Déposée le 21 septembre 2011 par laporte francois-xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « immobilier neuf privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est laporte francois-xavier domicilié(e) villa francette, 12 A rue arago - 94210 - LA VARENNE ST HILLAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laporte francois-xavier domicilié(e) villa francette, 12 A rue arago - 94210 - LA VARENNE ST HILLAIRE - France.

La marque immobilier neuf privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immobilier neuf privé est expirée depuis le 21 septembre 2021.


laporte francois-xavier - villa francette, 12 A rue arago - 94210 - LA VARENNE ST HILLAIRE - France


laporte francois-xavier - villa francette, 12 A rue arago - 94210 - LA VARENNE ST HILLAIRE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires monétaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.